MENTIONS LEGALES
Le site web www.studiodescaussets.fr est la propriété de Studio des Caussets, agence d’Architecture (SASU en cours d’immatriculation).
Siège Social : 238 Chemin des Caussets – 34140 MEZE
Tel. : +33 (0)6 26 40 06 48
Email : contact@studiodescaussets.fr
Responsable de la publication : Renaud LECLERC
Capital social : 1000€
Créateur et hébergement du site :
Wix.com Inc.
500 Terry Francois Blvd., 6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA.
Tel : 1-415-358-0857 | Fax 1-415-358-0884
Mail : abuse@wix.com
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer à nos conditions d'utilisations du site, pour plus d’informations, reportez-vous à la page CONDITIONS D’UTILISATION. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».
Responsabilités
L'éditeur du site www.studiodescaussets.fr met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
www.studiodescaussets.fr s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Collecte de données et Loi Informatiques et Libertés
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers, aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site Internet www.studiodescaussets.fr a fait l'objet d'une déclaration (indiquer le N° de déclaration) auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par www.studiodescaussets.fr, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, selon les articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant,
ou obtenir plus d’informations reportez vous à la page POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à prendre toutes précautions afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
Des données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par www.studiodescaussets.fr selon les lois en vigueur.
Afin d'améliorer la qualité de son service et de mieux répondre aux attentes de ses utilisateurs, www.studiodescaussets.fr pourra être amené à collecter des données nominatives sur l'utilisateur, notamment par l'utilisation de marqueurs (cookies), pour plus d’informations, reportez-vous à la page POLITIQUE EN MATIERE DE COOKIES.